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Commission Patrimoine

PRéSIDENT : MAX ARMANET
SECRéTAIRE : FRANÇOIS VOISIN

Grand prix du patrimoine 2019 : le règlement est en ligne

La limite des dépôts des candidatures est reportée au 10 Juin 2019

La commission

“Le patrimoine est une des données essentielles de la réalité aéronautique française d’aujourd’hui.”
C’est en ces termes que Max ARMANET – président de la commission et membre titulaire du ministère de la Culture et de Communication depuis 1998 – s’exprimait lors de la création de la commission le 2 juillet 1994.

Ainsi, sauver notre patrimoine n’a de sens que dans la mesure où cela permet de préserver et de vivifier les racines nécessaires pour construire et développer le Patrimoine de demain. Pour se faire, la commission travaille en étroite collaboration avec différents organismes comme le ministère de la Défense, de la Culture et de la Communication, le musée de l’Air et de l’Espace, Air France, ainsi que diverses associations.

Les actions de la commission, qui se réunit chaque mois, ont été définies autour de trois axes principaux :

  • recenser le patrimoine, avions, ballons, coupes, objets d’art, documents, hangars, terrains d’aviation …
  • sauver le patrimoine, classement et restauration d’aéronefs, de documents, de sites … etc.
  • communiquer grâce au patrimoine, notamment avec le Grand Prix du Patrimoine, ainsi que des expositions, colloques … etc.
Le collège expertal

À un moment où le fil du temps nous éloigne des événements qui ont donné naissance à la conquête de l’air, il importe de mettre en place une procédure qui permette d’authentifier avec la plus grande rigueur les témoins et les reliques de cette épopée, afin que les historiens puissent se fonder sur des données dont l’authenticité et l’exactitude sont déterminées par des critères scientifiques.

Le but du collège d’experts est d’analyser les objets qui seront portés à son attention afin d’en établir l’authenticité en se basant sur des critères scientifiques ; l’historique des objets, les preuves concernant leur provenance s’ajouteront aux critères classiques d’expertise et permettront de certifier leur authenticité.

Dans le respect absolu des impératifs de confidentialité et d’anonymat qu’exprimeraient les possesseurs ayant recours à l’expertise de l’AéCF, dans le respect de la réglementation en vigueur, cette démarche a pour but d’établir dans les archives de l’Aéro-Club de France, en liaison avec le musée de l’Air et de l’Espace et le Service historique de la Défense, les bases d’un catalogue raisonné des biens possédés par des particuliers et qu’il importe pour la mémoire nationale et mondiale d’avoir pu répertorier.

Classement monument Historique

Vous êtes propriétaire d’un aéronef ancien ?
Vous êtes propriétaire de matériel aéronautique rare et historique ?
Vous avez entendu parler du Classement Monument Historique, mais vous hésitez ?
Vous pensez que cela vous apportera plus de contraintes que d’avantages

L’Aéroclub de France vous éclaire et peut vous aider !

Le classement Monument Historique : à quoi ça sert ?

Le classement ou l’inscription :

-constitue une reconnaissance de l’intérêt de l’objet au regard de la collectivité nationale.

Vous, ou l’association que vous représentez, êtes déjà suffisamment reconnu sur le plan local ou national, vous avez déjà noué des partenariats, et vous pensez que vous n’avez pas besoin de ça ?

Pour vos partenaires, c’est important : cela les rassure sur la pérennité de votre action, cela leur permet de justifier de l’aide qu’ils vous apportent.

Pour votre commune, par exemple, il est valorisant d’abriter un Monument Historique.

-offre la possibilité d’une aide financière de l’Etat destinée à l’entretien et à la conservation du bien.

Les travaux approuvés peuvent être subventionnés. Il convient de noter que la mesure de classement ou d’inscription ne confère pas de droit à l’aide financière mais seulement une vocation à l’obtenir. Cette aide facilite, dans certains cas, l’octroi de subventions complémentaires provenant des collectivités territoriales.

Lorsque l’état participe financièrement à des travaux de réparation ou de restauration d’un objet mobilier classé ou inscrit, l’importance de son concours est fixée en tenant compte des caractéristiques particulières de cet objet, de son état actuel, de la nature des travaux prévus, de l’existence d’un projet de mise en valeur avec une présentation de cet objet au public et enfin des efforts consentis par le propriétaire ou toute autre personne intéressée à la conservation de l’objet. (art. R622-53)

-ouvre le bénéfice du conseil scientifique des experts du ministère de la Culture.

Cela peut aller de l’analyse et du diagnostic (type de matériau, niveau de dégradation, corrosion, humidité…) au conseil pour la réparation, le traitement, l’entretien (choix des matériaux, type de traitement adapté, choix des produits…)

-ouvre droit à une réduction d’impôt applicable aux travaux de conservation ou de restauration, égale à 25% des sommes dépensées dans la limite de 20 000€, soit une réduction annuelle de 5000€. (Décret n°2008-1479 du 30 décembre 2008 et instruction fiscale 5B-2-09 n°7 du 21 janvier 2009).

Quels matériels sont éligibles ?

Il faut savoir qu’il n’y a pas que les châteaux qui peuvent être classés Monuments Historiques : la loi 70-1219 du 23 décembre 1970 a ajouté le critère d’intérêt technique aux critères de protection au titre des Monuments Historiques.

La protection peut prendre la forme d’un CLASSEMENT ou d’une « simple » INSCRIPTION

Le CLASSEMENT s’applique aux objets mobiliers présentant un intérêt public au point de vue de l’histoire, de la science ou de la technique (art. L622-1 du code du patrimoine)

L’INSCRIPTION s’applique aux objets mobiliers présentant un intérêt suffisant pour en rendre désirable la préservation (art. L622-20 du code du patrimoine)

Que sont donc ces OBJETS MOBILIERS ? Sont meubles […] tous les corps qui peuvent se transporter ou être transportés d’un lieu à un autre, […] dispositifs volants, statiques ou non (art.526 du code civil)

Il peut donc s’agir d’un avion, bien sûr, mais aussi d’un équipement embarqué ou non, d’un élément d’infrastructure aéronautique, d’un élément de patrimoine industriel aéronautique

Peuvent bénéficier de la protection au titre des monuments historiques (que ce soit sous la forme du classement ou de l’inscription) :

  • les biens appartenant à l’état, à un de ses établissements publics, à une collectivité territoriale ou un de ses établissements publics (art. L622-1 à 3)
  • les biens appartenant à un propriétaire privé, qu’il soit personne physique ou morale (art.622-4)

ATTENTION !!

Les mesures de classement et d’inscription ne peuvent être décidées qu’avec le consentement exprès du propriétaire privé. Toutefois le classement peut être imposé […] par le biais d’une mesure de protection d’office […]. Cette mesure peut donner lieu au paiement d’une indemnité compensatrice […] de la servitude. (art. L622-4)

Quelles obligations en découlent ?

  • L’exportation définitive des biens classés hors du territoire est interdite. (art. L622-18)
  • La cession, à titre gratuit ou onéreux, d’un bien inscrit ou classé doit être signalée deux mois à l’avance au préfet. (art. L622-21) Les effets du classement ou de l’inscription de l’objet au titre des monuments historiques suivent le bien en quelques mains qu’il passe (art. L622-29)
  • Le déplacement des biens classés et inscrits pour un prêt ou une manifestation doit faire l’objet d’une déclaration préalable auprès de la DRAC. Des conditions particulières pour le transport ou l’exposition peuvent être imposées.
  • La modification, la réparation ou la restauration d’un bien classé est soumise à une autorisation préalable délivrée par la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) compétente. (art. L622-7)
  • Le bénéfice de la réduction d’impôt applicable aux sommes dépensées pour travaux de conservation ou de restauration est subordonné à l’obligation de présenter l’objet au public pour une durée de cinq ans.

Comment faire ?

Adressez-vous à la DRAC de votre région (Direction Régionale des Affaires Culturelles).

La demande doit prendre la forme d’une lettre accompagnée d’un dossier.

Ce dossier comprendra l’identification et la description de l’aéronef ou de l’objet ou du matériel mais aussi :

Un volet historique : importance dans l’Histoire du type d’objet et historique de l’exemplaire possédé, par exemple place du type d’aéronef dans l’histoire de l’aviation et vie de l’avion spécifique que l’on souhaite classer. Nombre d’exemplaires fabriqués, nombre d’exemplaires subsistant.

Un volet technique : état de conservation, travaux de restauration effectués ou prévus).

Un projet culturel : mise en valeur, lieu de présentation, accès éventuel du public, mode de présentation, animations ou manifestations réalisées ou envisagées autour de l’objet, partenariats éventuellement mis en place.

La description des moyens mis en œuvre et les garanties de pérennité : surface disponible et conditions de conservation, outillage disponible, documentation, savoir-faire, références éventuelles d’actions antérieures.

N’oubliez pas que si vous, ou votre association, n’êtes pas en mesure d’assurer tout cela, il est toujours possible de réunir l’ensemble de ces compétences grâce à des partenariats avec d’autres propriétaires ou d’autres associations. Le réseau de l’Aéro-Club de France peut vous aider à les trouver.

La DRAC présente le dossier à la CDOM (Commission départementale des objets mobiliers) qui peut procéder à l’inscription au titre des monuments historiques. Pour le classement, le dossier est transmis à la CNMH (Commission nationale des monuments historiques)

Ou

Adressez-vous à la Commission Patrimoine de l’Aéro-Club de France.

Il existe une convention entre le Ministère de la culture et de la communication et l’Aéro-Club de France selon les termes de laquelle un collège d’experts dont les membres sont issus de la Commission Patrimoine de l’AéCF participe à la Commission nationale des monuments historiques (CNMH).

La Commission Patrimoine de l’Aéro-Club de France peut donc vous aider à préparer votre dossier pour qu’il ait les meilleures chances d’aboutir.

Elle peut vous conseiller dès l’origine de votre projet afin de vous éviter des erreurs qui pourraient en compromettre la réussite

Liens utiles

Le Ministère de la Culture
182 rue Saint-Honoré 75001 Paris

http://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Monuments-historiques-Sites-patrimoniaux-remarquables

Les directions régionales des affaires culturelles (DRAC)

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Regions

Demande d’autorisation de travaux sur un bien classé monument historique : ?

Grâce à la présence de la commission patrimoine au sein de la Commission Supérieure des Monuments Historiques du Ministère de la Culture et de la Communication, 18 appareils ont pu être classés monuments historiques :

Grand Prix du Patrimoine
Grand Prix du Patrimoine 2019
Grand Prix du Patrimoine 2018

Le Jury

Le jury 2018 était composé de dix personnalités du monde de l’aéronautique, de la culture et de la politique concernées par le patrimoine aéronautique. Ces personnalités sont nommées par l’Aéro-Club de France

Membres du jury 2018 :

Olivier d’AGAY Directeur de la Fondation Antoine de Saint Exupéry pour la Jeunesse

Max ARMANET Président de la Commission Patrimoine de l’AéCF

Hédi BELAGE Ancien président du RSA

Patrick GANDIL Directeur Général de l’Aviation Civile

Marc LAMBRON Ecrivain, Membre de l’Académie Française

Général André LANATA Chef d’Etat-Major de l’Armée de l’Air

Bertrand LUCEREAU Trésorier du GIFAS, Président Secamic

Catherine MAUNOURY Présidente de l’Aéro-Club de France

Jacques ROCCA Président d’AIRitage

Eric TRAPPIER Président du GIFAS, Président Directeur Général de Dassault Aviation

Les Mécènes

Le GPP 2018 était parrainé par le GIFAS, AIRitage et la Fondation Saint Exupéry (FASEJ). Trois coupes ont été remises, elles sont destinées à récompenser le travail d’individus ou d’associations à but non lucratif.

GIFAS a remis un prix de 15 000€

  • Le Groupement des Industries Françaises Aéronautiques et Spatiales est une fédération professionnelle qui regroupe 391 sociétés – depuis les grands maîtres d’œuvre et systémiers jusqu’aux PME – spécialisées dans l’étude, le développement, la réalisation, la commercialisation et la maintenance de tous programmes et matériels aéronautiques et spatiaux.
  • Les sociétés sont regroupées en 3 catégories :
    • Constructeurs et systémiers
    • Fabricants d’équipements embarqués
    • PME réunies en AERO-PME
  • 3 missions majeures :

1- Représentation et coordination

2 – Etude et défense des intérêts de la profession

3 – Promotion et formation

La Fondation Antoine de Saint-Exupéry a remis un prix de 5 000€

  • Fidèle à l’esprit de l’écrivain et aviateur français qui défendait une société basée sur le respect de l’homme, la diversité des cultures, la solidarité, l’engagement et la responsabilité individuelle, la Fondation Antoine de Saint-Exupéry pour la Jeunesse (FASEJ) mène diverses actions à travers le monde afin d’améliorer le quotidien de la jeunesse et l’aider à mieux appréhender son futur.
    • Cette institution, sous l’égide de la Fondation de France, a été créée en 2008 par la famille de l’auteur du Petit Prince et ses admirateurs du monde aéronautique et littéraire.
  • Antoine de Saint-Exupéry porte des valeurs exemplaires à travers son œuvre comme à travers ses actes : responsabilité, sens de l’effort, lien, partage et respect de l’autre…
    • L’humanisme constitue le fondement de sa pensée : l’homme doit être au centre de nos attentions.

AIRitage a remis un prix de 5 000€

AIRitage est une association loi de 1901, créée le 22 janvier 2001 après la fusion AEROSPATIALE-MATRA et la création d’EADS.

  • L’association rassemble actuellement plus de 170 adhérents dont plus de 25 associations et bénéficie du soutien d’Airbus Group (département Héritage), d’Airbus, de MBDA et d’IPECA Prévoyance.
  • Ses missions

Assurer la pérennité du patrimoine par la réalisation et la diffusion d’ouvrages sur AEROSPATIALE et MATRA,

Faire connaître la contribution spécifique d’Aérospatiale et de Matra à l’histoire, au savoir-faire et à la qualité humaine et technique de l’industrie aéronautique spatiale, civile et militaire,

Rechercher, recueillir, inventorier et conserver tout document ou objet constituant une source d’information historique au bénéfice des générations actuelles et futures,

Encourager les associations locales, les chercheurs ou les personnes poursuivant les mêmes buts en tissant des liens d’échange avec elles,

Être une force de proposition active dans la mise en place de la politique de valorisation du patrimoine, conduite par le département « Héritage » d’Airbus Group.

Le palmarès 2018

Le Grand Prix du Patrimoine Aéronautique de l’AéCF du 17 octobre 2018 a récompensé :

  • Coupe GIFAS – Chance Vought Corsair F4U-5N Bu F-AZEG : restauré à La Ferté-Alais par les Casques de Cuir, ce Corsair a été livré à l’US Navy en 1951. En 1952, il est utilisé lors de la guerre de Corée avant de rejoindre l’armée de l’Air hondurienne. Emblématique des combats de la Dernière Guerre notamment dans le Pacifique, plus de 12.500 exemplaires ont été produits après le prototype mis en vol en mai 1940. Il est acquis par Jean Salis en 1985. En 2008, décision est prise de réaliser une grande visite. Après dix années de chantier et des essais au sol, le F-AZEG revole le 9 mai 2018. Il participe à la célébration des 70 ans de la flottille 12S de l’Aéronavale, équipée en Vought Corsair de 1953 à 1963. Il est le seul Corsair F4U à voler en France.
  • Coupe Saint Exupéry – Gazelle SA 342L n° 1117 est un hélicoptère léger polyvalent de construction métallique conçu dans les années 1960 par Sud-Aviation. Ses missions sont la liaison et la reconnaissance, l’appui et la protection, la lutte antichar et antiaérienne. Pour pallier le manque de formation identifiée en aéronautique dans l’académie de Créteil, il est décidé de créer un pôle de formation public aux emplois qualifiés du transport et de la construction aéronautique. Une convention est signée entre l’association les Alouettes et le lycée professionnel Aristide-Briand du Blanc-Mesnil en 2009. La restauration, de 2015 à 2017 de la Gazelle en est le résultat. Deux autres hélicoptères, Djinn et Alouette, l’ont précédée. Cinq membres bénévoles des Alouettes encadrent les restaurations.
  • Coupe AIRitage – Castel 311P n° 18/289 F-CBYE est un planeur monoplace d’entraînement conçu par Robert Castello. Le n°18 a été construit en 1951, il est doté d’une voilure monoplan haute, haubanée par un mât, son fuselage est de section ovale à structure caisson. Le revêtement avant et arrière de la partie rectangulaire de l’aile est en contreplaqué d’okoumé formant caisson de torsion. 14 m d’envergure, une surface de 14,6 m2, pour un allongement de 13,45. Son poids à vide est de 174 kg. Sa finesse maximale est de 23 à 79 km/h. Accidenté en 1965, Y. Soudit le rachète en 2013. Beaucoup de pièces sont manquantes. Elles seront remplacées par des pièces d’origines retrouvées par son nouveau propriétaire/sauveur. Il revole dans ses mains le 7 avril 2018.
  • Diplôme de Finaliste – SNCASE Aquilon 203 n° 53, est un monoplace de chasse de nuit, ultime représentant du modèle. Ayant accompli son premier vol le 5 avril 1956, il est réceptionné par l’Aéronavale le 12 mai 1956. Sa carrière se partage entre les flottilles 11 F et 16 F jusqu’en 1964. Réformé en 1966, il est transféré à Rochefort en 1991, où se trouve l’ANAMAN, Association Nationale des Amis du Musée de l’Aéronautique Navale. La restauration pour une exposition statique dure 7 ans et s’achève en 2018 après 10 000h de travail. L’Aquilon est le premier jet de la Marine nationale, le premier avion à réaction à apponter sur un porte-avions français, le Clemenceau. Le caractère unique du n°53 constitue un argument essentiel à l’opération de sauvegarde entreprise par l’ANAMAN.
  • Diplôme de Finaliste – Caudron Luciole C-275 F-AZCT est un biplan motorisé par un moteur Renault. Ce C-275, n°7474, est sorti d’usine en 1937. Il est récupéré par MAPICA en 1980 et remis en état de vol en 1985. Après 20 années de bons et loyaux services, il entre en grande visite. Menuiserie, réentoilage, révision moteur, peinture soit 5 000h. Les couleurs blanches et rouges sont reproduites ainsi que le motif représentant un bateau sur un fond de soleil couchant entouré de LA BAULE CÔTE d’AMOUR. MAPICA s’est attaché à préserver l’authenticité de la machine chaque fois que cela a été possible. Fondé en 1980, l’association devient en 1998 MAPICA, Musée Aéronautique de la presqu’Ile Côte d’Amour. Il participe, entre autres manifestations, aux Ailes du Sourire.
L’aérogramme du Patrimoine
Cliquez sur le numéro de parution pour voir le document.
  • Paris, berceau de l’Aéronautique
  • La Commission Patrimoine de l’AéCF
  • Le collège expertal de l’Aéroclub de France
n°2 Février 2016
  • Synthèse de l’activité de la Commission Patri- moine
  • Paris, berceau de l’Aéronautique (projet UNESCO)
  • Le RSA
n°3 Juin 2016
  • Synthèse de l’activité de la Commission Patri- moine
  • Le patrimoine aéronautique de Normandie
n°4 Octobre 2016
  • Réunion commune ComPat et HAL à Angers – Le Curtiss H75 de Stephen Grey
  • Le projet de valorisation de l’image spatiale de Vernon

n°5 février 2017

  • Les Vielles Racines
  • La voie de l’Air : la Division Patrimoine de l’Armée de l’Air
  • Reportage : Fête de la Science à La Ferté Alais – Les Prix Littéraires de l’Aéroclub de France
  • Synthèse de l’activité de la Commission Patrimoine

n°6 mai 2017

  • L’archéologie du ciel : les lieux éphémères de l’aéronautique
  • La Mission Mémoire de l’Aviation Civile (DGAC)
  • Relique : le parachute T5
  • Synthèse de l’activité de la Commission Patrimoine

n°7 juillet 2017

  • Reportage : remise des prix du Grand Prix du Patrimoine de l’AéCF
  • L’ONERA Centre de Lille
  • La représentation de la conquête de l’air dans les
    arts : Peinture. Le Douanier Rousseau.
  • Synthèse de l’activité de la Commission Patri- moine
  • FICHES Paris, berceau de la conquête de l’Air : – La Folie Titon 1783

n°8 octobre 2017

  • Synthèse de l’activité de la Commission Patri- moine
  • Les phares aéronautiques
  • La représentation de la conquête de l’air dans les arts : Peinture. François Thévenot, Robert Delaunay
  • FICHES Paris, berceau de la conquête de l’Air : Versailles 1783 Premier envol habité Petit-Clamart 1858 Première photographie aérienne
  • Champs-Elysées 1903 Santos-Dumont et la Baladeuse
  • Port-Aviation 1908 Premier port aérien

n°9 janvier 2018

  • Synthèse de l’activité de la Commission Patri- moine
  • Payen PA 101 : le premier delta au monde
  • Le projet historique et culturel Toulouse Mon- taudran : La Piste des Géants 2018
  • La représentation de la conquête de l’air dans les arts : Peinture. Ernest Montaut, Georges Scott, Roger de La Fresnaye
  • FICHES Paris, berceau de la conquête de l’Air : La Muette 1783 Premier voyage aérien
  • La Butte aux Cailles 1783 Premier voyage aérien Parc Montceau 1797 Première descente en para- chute
  • Villacoublay 1913 Première liaison postale de ville à ville

n°10 avril 2018

  • Synthèse de l’activité de la Commission Patrimoine
  • Histoire de Sup’Aéro
  • Unité Patrimoine Aéronautique Vivant
  • La représentation de la conquête de l’air dans les arts : Littérature Jean Cocteau, Marcel Proust, Guillaume Apollinaire, Roland Garros
  • FICHES Paris, berceau de la conquête de l’Air : Pilotes : Elise Deroche 1910
    Bois d’Arcy 1907 : Première fabrication en série

n°11 juillet 2018

  • Synthèse de l’activité de la Commission Patrimoine
  • La montre-bracelet Santos-Dumont de Cartier – Concorde F-WTSA
  • Reportage : les Prix Littéraires de l’Aéroclub de France
  • La représentation de la conquête de l’air dans les arts : Littérature Pierre Mac Orlan, Guillaume Apollinaire
  • FICHES Paris, berceau de la conquête de l’Air : Tour Eiffel 1901 contournement à bord d’un dirigeable
  • Grand Palais 1909 Première Exposition Inter- nationale

n°12 Automne 2018

  • Synthèse de l’activité de la Commission Patri- moine
  • Courrier des lecteurs : réflexion sur l’Invention – Le Laboratoire de Recherche des Monuments Historiques
  • Reportage : la Fête de la Science 2018
  • Reportage : le Grand Prix du Patrimoine de l’AéCF
  • La représentation de la conquête de l’air dans les arts : la Musique Jean-Ferry Rebel, André Cardinal Destouches, Arthur Honegger
  • FICHES Paris, berceau de la conquête de l’Air : Les Tuileries 1783 : première ascension d’un bal- lon à gaz
  • Bagatelle 1906 : première homologation officielle d’un vol
Activités

La Commission Patrimoine se réunit chaque mois, tous les troisièmes jeudis, à partir de 11h dans la Salle du Conseil de l’Aéroclub, 6 rue Galilée.

Pour aller sur le terrain, au contact des associations et des collectivités locales, la Commission s’efforce de se réunir au moins une fois par an en province.

Ainsi :

En Novembre 2018

Le Laboratoire des Monuments Historiques à Champs sur Marne. Occasion de découvrir les outils d’expertise et de diagnostic des matériaux, des peintures… Partenariat noué avec le LRMH autour du dossier des Unités du Patrimoine Aéronautique Vivant.

LRMH-22-11-2018

Juin 2018

Réunion tenue à Albert (Somme) en présence de monsieur Claude Cliquet, Maire, monsieur Stéphane Demilly, Député, et monsieur Jean-Pierre Dehondt, Président de l’Association Aéronautique Histoire de Méaulte.

Réunion suivie de la visite du Musée de l’AAHM à Méaulte, dans l’enceinte de l’ancienne usine Potez, aujourd’hui Stelia Aérospace, sous-traitant d’Airbus et Bombardier.

Octobre 2017

Réunion en Normandie, à Douvres la Délivrande (Calvados)

Visite du musée de la Batterie de Merville qui abrite le C-47 SNAFU Spécial, classé Monument Historique, puis visite du Musée Franco-Allemand du Radar, à Douvres.

Octobre 2016

Réunion à Angers, dans les locaux de l’Espace Air Passion

Grands dossiers

A venir …