La commission
“Le patrimoine est une des données essentielles de la réalité aéronautique française d’aujourd’hui.”
C’est en ces termes que Max ARMANET – président de la commission et membre titulaire du ministère de la Culture et de Communication depuis 1998 – s’exprimait lors de la création de la commission le 2 juillet 1994.
Ainsi, sauver notre patrimoine n’a de sens que dans la mesure où cela permet de préserver et de vivifier les racines nécessaires pour construire et développer le Patrimoine de demain. Pour se faire, la commission travaille en étroite collaboration avec différents organismes comme le ministère de la Défense, de la Culture et de la Communication, le musée de l’Air et de l’Espace, Air France, ainsi que diverses associations.
Les actions de la commission, qui se réunit chaque mois, ont été définies autour de trois axes principaux :
- recenser le patrimoine, avions, ballons, coupes, objets d’art, documents, hangars, terrains d’aviation …
- sauver le patrimoine, classement et restauration d’aéronefs, de documents, de sites … etc.
- communiquer grâce au patrimoine, notamment avec le Grand Prix du Patrimoine, ainsi que des expositions, colloques … etc.
Le bureau – les référents & représentants organismes
Le Bureau :
Président : Max Armanet
Vice-Présidente : Véronique Peyraud-Damas
Vice-Présidents : François Blondeau & Jean-Pierre Blay
Secrétaire : Rémy Longetti
Référents & représentants organismes
- Ivan HAIRON, référent développement numérique
- Jean-François FORESTIER, référent Aérogramme en liaison avec Alban DURY, pilier du projet.
- Philippe VAN LIERDE, référent GPP
- Emmanuel LAINE, référent AAE
- Patrick MENEGHETTI, référent juridique
- Luc FOURNIER, représentant du ministère de la Culture
- Général Gilles MODERE, représentant de la FOSA
Le Collège expertal
À un moment où le fil du temps nous éloigne des événements qui ont donné naissance à la conquête de l’air, il importe de mettre en place une procédure qui permette d’authentifier avec la plus grande rigueur les témoins et les reliques de cette épopée, afin que les historiens puissent se fonder sur des données dont l’authenticité et l’exactitude sont déterminées par des critères scientifiques.
Le but du collège d’experts est d’analyser les objets qui seront portés à son attention afin d’en établir l’authenticité en se basant sur des critères scientifiques ; l’historique des objets, les preuves concernant leur provenance s’ajouteront aux critères classiques d’expertise et permettront de certifier leur authenticité.
Dans le respect absolu des impératifs de confidentialité et d’anonymat qu’exprimeraient les possesseurs ayant recours à l’expertise de l’AéCF, dans le respect de la réglementation en vigueur, cette démarche a pour but d’établir dans les archives de l’Aéro-Club de France, en liaison avec le musée de l’Air et de l’Espace et le Service historique de la Défense, les bases d’un catalogue raisonné des biens possédés par des particuliers et qu’il importe pour la mémoire nationale et mondiale d’avoir pu répertorier.
Classement monument Historique
Vous êtes propriétaire d’un aéronef ancien ?
Vous êtes propriétaire de matériel aéronautique rare et historique ?
Vous avez entendu parler du Classement Monument Historique, mais vous hésitez ?
Vous pensez que cela vous apportera plus de contraintes que d’avantages ?
L’Aéroclub de France vous éclaire et peut vous aider !
Le classement Monument Historique : à quoi ça sert ?
Le classement ou l’inscription :
-constitue une reconnaissance de l’intérêt de l’objet au regard de la collectivité nationale.
Vous, ou l’association que vous représentez, êtes déjà suffisamment reconnu sur le plan local ou national, vous avez déjà noué des partenariats, et vous pensez que vous n’avez pas besoin de ça ?
Pour vos partenaires, c’est important : cela les rassure sur la pérennité de votre action, cela leur permet de justifier de l’aide qu’ils vous apportent.
Pour votre commune, par exemple, il est valorisant d’abriter un Monument Historique.
-offre la possibilité d’une aide financière de l’Etat destinée à l’entretien et à la conservation du bien.
Les travaux approuvés peuvent être subventionnés. Il convient de noter que la mesure de classement ou d’inscription ne confère pas de droit à l’aide financière mais seulement une vocation à l’obtenir. Cette aide facilite, dans certains cas, l’octroi de subventions complémentaires provenant des collectivités territoriales.
Lorsque l’état participe financièrement à des travaux de réparation ou de restauration d’un objet mobilier classé ou inscrit, l’importance de son concours est fixée en tenant compte des caractéristiques particulières de cet objet, de son état actuel, de la nature des travaux prévus, de l’existence d’un projet de mise en valeur avec une présentation de cet objet au public et enfin des efforts consentis par le propriétaire ou toute autre personne intéressée à la conservation de l’objet. (art. R622-53)
-ouvre le bénéfice du conseil scientifique des experts du ministère de la Culture.
Cela peut aller de l’analyse et du diagnostic (type de matériau, niveau de dégradation, corrosion, humidité…) au conseil pour la réparation, le traitement, l’entretien (choix des matériaux, type de traitement adapté, choix des produits…)
-ouvre droit à une réduction d’impôt applicable aux travaux de conservation ou de restauration, égale à 25% des sommes dépensées dans la limite de 20 000€, soit une réduction annuelle de 5000€. (Décret n°2008-1479 du 30 décembre 2008 et instruction fiscale 5B-2-09 n°7 du 21 janvier 2009).
Quels matériels sont éligibles ?
Il faut savoir qu’il n’y a pas que les châteaux qui peuvent être classés Monuments Historiques : la loi 70-1219 du 23 décembre 1970 a ajouté le critère d’intérêt technique aux critères de protection au titre des Monuments Historiques.
La protection peut prendre la forme d’un CLASSEMENT ou d’une « simple » INSCRIPTION
Le CLASSEMENT s’applique aux objets mobiliers présentant un intérêt public au point de vue de l’histoire, de la science ou de la technique (art. L622-1 du code du patrimoine)
L’INSCRIPTION s’applique aux objets mobiliers présentant un intérêt suffisant pour en rendre désirable la préservation (art. L622-20 du code du patrimoine)
Que sont donc ces OBJETS MOBILIERS ? Sont meubles […] tous les corps qui peuvent se transporter ou être transportés d’un lieu à un autre, […] dispositifs volants, statiques ou non (art.526 du code civil)
Il peut donc s’agir d’un avion, bien sûr, mais aussi d’un équipement embarqué ou non, d’un élément d’infrastructure aéronautique, d’un élément de patrimoine industriel aéronautique
Peuvent bénéficier de la protection au titre des monuments historiques (que ce soit sous la forme du classement ou de l’inscription) :
- les biens appartenant à l’état, à un de ses établissements publics, à une collectivité territoriale ou un de ses établissements publics (art. L622-1 à 3)
- les biens appartenant à un propriétaire privé, qu’il soit personne physique ou morale (art.622-4)
ATTENTION !!
Les mesures de classement et d’inscription ne peuvent être décidées qu’avec le consentement exprès du propriétaire privé. Toutefois le classement peut être imposé […] par le biais d’une mesure de protection d’office […]. Cette mesure peut donner lieu au paiement d’une indemnité compensatrice […] de la servitude. (art. L622-4)
Quelles obligations en découlent ?
- L’exportation définitive des biens classés hors du territoire est interdite. (art. L622-18)
- La cession, à titre gratuit ou onéreux, d’un bien inscrit ou classé doit être signalée deux mois à l’avance au préfet. (art. L622-21) Les effets du classement ou de l’inscription de l’objet au titre des monuments historiques suivent le bien en quelques mains qu’il passe (art. L622-29)
- Le déplacement des biens classés et inscrits pour un prêt ou une manifestation doit faire l’objet d’une déclaration préalable auprès de la DRAC. Des conditions particulières pour le transport ou l’exposition peuvent être imposées.
- La modification, la réparation ou la restauration d’un bien classé est soumise à une autorisation préalable délivrée par la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) compétente. (art. L622-7)
- Le bénéfice de la réduction d’impôt applicable aux sommes dépensées pour travaux de conservation ou de restauration est subordonné à l’obligation de présenter l’objet au public pour une durée de cinq ans.
Comment faire ?
Adressez-vous à la DRAC de votre région (Direction Régionale des Affaires Culturelles).
La demande doit prendre la forme d’une lettre accompagnée d’un dossier.
Ce dossier comprendra l’identification et la description de l’aéronef ou de l’objet ou du matériel mais aussi :
Un volet historique : importance dans l’Histoire du type d’objet et historique de l’exemplaire possédé, par exemple place du type d’aéronef dans l’histoire de l’aviation et vie de l’avion spécifique que l’on souhaite classer. Nombre d’exemplaires fabriqués, nombre d’exemplaires subsistant.
Un volet technique : état de conservation, travaux de restauration effectués ou prévus).
Un projet culturel : mise en valeur, lieu de présentation, accès éventuel du public, mode de présentation, animations ou manifestations réalisées ou envisagées autour de l’objet, partenariats éventuellement mis en place.
La description des moyens mis en œuvre et les garanties de pérennité : surface disponible et conditions de conservation, outillage disponible, documentation, savoir-faire, références éventuelles d’actions antérieures.
N’oubliez pas que si vous, ou votre association, n’êtes pas en mesure d’assurer tout cela, il est toujours possible de réunir l’ensemble de ces compétences grâce à des partenariats avec d’autres propriétaires ou d’autres associations. Le réseau de l’Aéro-Club de France peut vous aider à les trouver.
La DRAC présente le dossier à la CDOM (Commission départementale des objets mobiliers) qui peut procéder à l’inscription au titre des monuments historiques. Pour le classement, le dossier est transmis à la CNMH (Commission nationale des monuments historiques)
Ou
Adressez-vous à la Commission Patrimoine de l’Aéro-Club de France.
Il existe une convention entre le Ministère de la culture et de la communication et l’Aéro-Club de France selon les termes de laquelle un collège d’experts dont les membres sont issus de la Commission Patrimoine de l’AéCF participe à la Commission nationale des monuments historiques (CNMH).
La Commission Patrimoine de l’Aéro-Club de France peut donc vous aider à préparer votre dossier pour qu’il ait les meilleures chances d’aboutir.
Elle peut vous conseiller dès l’origine de votre projet afin de vous éviter des erreurs qui pourraient en compromettre la réussite
Liens utiles
Le Ministère de la Culture
3 rue de Valois 75001 Paris
Les sites patrimoniaux remarquables (culture.gouv.fr)
Les directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
http://www.culturecommunication.gouv.fr/Regions
Demande d’autorisation de travaux sur un bien classé monument historique : ?
Grâce à la présence de la commission patrimoine au sein de la Commission Supérieure des Monuments Historiques du Ministère de la Culture et de la Communication, 18 appareils ont pu être classés monuments historiques :
Grand Prix du Patrimoine
Le Grand Prix du Patrimoine de l’Aéro-Club de France (GPP) a pour vocation de favoriser la sauvegarde du patrimoine aéronautique international et de le faire connaître au plus vaste public, en gratifiant des actions particulièrement exemplaires de préservation ou de restauration dans ce domaine. Il soutient la politique de valorisation de ce patrimoine mise en place par la commission patrimoine de l’Aéro-Club de France.
Grand Prix du Patrimoine 2023
LE PALMARÈS 2021
Le Grand Prix du Patrimoine Aéronautique de l’AéCF du 13 décembre 2021 a récompensé :
- La coupe GIFAS (dotation de 15 000 €) – décernée à l’Amicale Jean-Baptiste Salis pour le Caudron C-270 Luciole n°6607/32
- La coupe Fondation Ailes de France (dotation de 10 000 €) – décernée au Musée de la Batterie de Merville pour le Douglas C-47 dit SNAFU Spécial
- La coupe AIRitage (dotation de 5 000 €) – décernée au Musée Aéronautique de Bretagne pour le Gruesome DC3
- La coupe Fondation Saint-Exupéry (dotation de 5 000 €) – décernée à l’Association pour la Renaissance du Caudron Simoun pour le Nord 1002 F-
- La Coupe RSA (dotation de 5 000 €) – décernée à Olivier Balaya-Gouraya pour le Caudron C801 N°10
- La Coupe SECAMIC (dotation de 3000 €) – décernée au Musée Européen de l’Aviation de Chasse pour le Mirage III EX.
Un Grand prix Spécial du Jury a été décerné cette année à Toulouse Métropole pour leur projet culturel et patrimonial La Piste des Géants.
Grand Prix du Patrimoine 2020
LE PALMARÈS 2020
Le Grand Prix du Patrimoine Aéronautique de l’AéCF du 19 octobre 2020 a récompensé :
- La coupe GIFAS (dotation de 15 000 €) – décernée à François DUBREUIL – TOP GUN Voltige pour le Canadair CT-133 F-AYMD
- La coupe AIRitage (dotation de 5 000 €) – décernée à Richard EVRA – CREIL Aéro pour le Hurel-Dubois HD-34 n°8 F-BICV
- La coupe Fondation Saint-Exupéry (dotation de 5 000 €) – décernée à Frédéric SUTTER -Chartres Classic Airplane pour le Stearman Model 75 Kaydet N56938
- La Coupe RSA (dotation de 5 000 €) – décernée à Jean-Marc VIARD – A.J.B.S. pour le Hirth Hi-27 Acrostar n°4003 F-AZJF
- La Coupe SECAMIC (dotation de 3000 €) – décernée à Bernard TRIBLE – E.A.L.C. pour le Dassault MD-450 Ouragan n°297.
En clôture de cet événement soutenu par IPECA, le Diplôme Phénix de la Fédération Aéronautique Internationale a été remis à ESPACE AIR PASSION d’Angers représenté par Messieurs Jean-Pierre LAMBIN et Christian RAVEL pour la restauration du Moynet 306/6 Jupiter.
Grand Prix du Patrimoine 2019
Le Palmarès 2019
Le Grand Prix du Patrimoine Aéronautique de l’AéCF du 4 novembre 2019 a récompensé :
- Coupe GIFAS (dotation de 15 000€) – décernée à Nigel STEVENS pour le De Havilland DHC1 C1-0942 “Chipmunk” Mark 20
- Coupe Saint Exupéry (dotation de 5 000€) – décernée à Abel LENOIR pour le Bölkow Phoebus C F-CDOK
- Coupe AIRitage (dotation de 5 000€) – décernée à l’association Les Ailes Anciennes de Savoie & Pierre-André VELLETAZ pour le S.N.C.A.N. NORD 1203-3 « NORECRIN » F-AYVV
- Coupe IPECA (dotation de 5 000€) –décernée à Robert COLLIN pour le Mauboussin 125 Corsaire n° 177F –PCES
- Coupe SECAMIC (dotation de 1 500€) – décernée au Musée de l’Aéronautique navale de Rochefort pour le SNCASE “Aquilon” n° 53
Retrouvez tous les lauréats dans le n°17 de l’Aérogramme du Patrimoine spécial Grand Prix du Patrimoine (lien).
GRAND PRIX DU PATRIMOINE 2018
Le palmarès 2018
Le Grand Prix du Patrimoine Aéronautique de l’AéCF du 17 octobre 2018 a récompensé :
- Coupe GIFAS (dotation de 15 000€) – Chance Vought Corsair F4U-5N Bu F-AZEG : restauré à La Ferté-Alais par les Casques de Cuir, ce Corsair a été livré à l’US Navy en 1951. En 1952, il est utilisé lors de la guerre de Corée avant de rejoindre l’armée de l’Air hondurienne. Emblématique des combats de la Dernière Guerre notamment dans le Pacifique, plus de 12.500 exemplaires ont été produits après le prototype mis en vol en mai 1940. Il est acquis par Jean Salis en 1985. En 2008, décision est prise de réaliser une grande visite. Après dix années de chantier et des essais au sol, le F-AZEG revole le 9 mai 2018. Il participe à la célébration des 70 ans de la flottille 12S de l’Aéronavale, équipée en Vought Corsair de 1953 à 1963. Il est le seul Corsair F4U à voler en France.
- Coupe Saint Exupéry (dotation de 5 000€) – Gazelle SA 342L n° 1117 est un hélicoptère léger polyvalent de construction métallique conçu dans les années 1960 par Sud-Aviation. Ses missions sont la liaison et la reconnaissance, l’appui et la protection, la lutte antichar et antiaérienne. Pour pallier le manque de formation identifiée en aéronautique dans l’académie de Créteil, il est décidé de créer un pôle de formation public aux emplois qualifiés du transport et de la construction aéronautique. Une convention est signée entre l’association les Alouettes et le lycée professionnel Aristide-Briand du Blanc-Mesnil en 2009. La restauration, de 2015 à 2017 de la Gazelle en est le résultat. Deux autres hélicoptères, Djinn et Alouette, l’ont précédée. Cinq membres bénévoles des Alouettes encadrent les restaurations.
- Coupe AIRitage (dotation de 5 000€) – Castel 311P n° 18/289 F-CBYE est un planeur monoplace d’entraînement conçu par Robert Castello. Le n°18 a été construit en 1951, il est doté d’une voilure monoplan haute, haubanée par un mât, son fuselage est de section ovale à structure caisson. Le revêtement avant et arrière de la partie rectangulaire de l’aile est en contreplaqué d’okoumé formant caisson de torsion. 14 m d’envergure, une surface de 14,6 m2, pour un allongement de 13,45. Son poids à vide est de 174 kg. Sa finesse maximale est de 23 à 79 km/h. Accidenté en 1965, Y. Soudit le rachète en 2013. Beaucoup de pièces sont manquantes. Elles seront remplacées par des pièces d’origines retrouvées par son nouveau propriétaire/sauveur. Il revole dans ses mains le 7 avril 2018.
- Diplôme de Finaliste – SNCASE Aquilon 203 n° 53, est un monoplace de chasse de nuit, ultime représentant du modèle. Ayant accompli son premier vol le 5 avril 1956, il est réceptionné par l’Aéronavale le 12 mai 1956. Sa carrière se partage entre les flottilles 11 F et 16 F jusqu’en 1964. Réformé en 1966, il est transféré à Rochefort en 1991, où se trouve l’ANAMAN, Association Nationale des Amis du Musée de l’Aéronautique Navale. La restauration pour une exposition statique dure 7 ans et s’achève en 2018 après 10 000h de travail. L’Aquilon est le premier jet de la Marine nationale, le premier avion à réaction à apponter sur un porte-avions français, le Clemenceau. Le caractère unique du n°53 constitue un argument essentiel à l’opération de sauvegarde entreprise par l’ANAMAN.
- Diplôme de Finaliste – Caudron Luciole C-275 F-AZCT est un biplan motorisé par un moteur Renault. Ce C-275, n°7474, est sorti d’usine en 1937. Il est récupéré par MAPICA en 1980 et remis en état de vol en 1985. Après 20 années de bons et loyaux services, il entre en grande visite. Menuiserie, réentoilage, révision moteur, peinture soit 5 000h. Les couleurs blanches et rouges sont reproduites ainsi que le motif représentant un bateau sur un fond de soleil couchant entouré de LA BAULE CÔTE d’AMOUR. MAPICA s’est attaché à préserver l’authenticité de la machine chaque fois que cela a été possible. Fondé en 1980, l’association devient en 1998 MAPICA, Musée Aéronautique de la presqu’Ile Côte d’Amour. Il participe, entre autres manifestations, aux Ailes du Sourire.
L’aérogramme du patrimoine
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Index par numéros
Activités
La Commission Patrimoine se réunit chaque mois, tous les troisièmes jeudis, à partir de 11h dans la Salle du Conseil de l’Aéroclub, 6 rue Galilée.
Pour aller sur le terrain, au contact des associations et des collectivités locales, la Commission s’efforce de se réunir au moins une fois par an en province.
Grands dossiers
Atelier Patrimoine Aéronautique Vivant
Etude réalisée par la Commission Patrimoine de l’Aéro-club de France – Édition n° 1.01 de septembre 2019
Coordinateur : Christian RAVEL