Les documents et autres éléments présentés sur le site sont fournis « en l’état » et sans aucune garantie expresse ou tacite. Le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le site. L’Aéro-Club de France ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentées par le site ou par tout document référencé. Les informations contenues sur le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les informations présentées sur le site font régulièrement l’objet de mises à jour. L’Aéro-Club de France ne garantit pas que les fonctions (liens hypertextes…etc) contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux.
En aucune circonstance, l’Aéro-Club de France ne sera responsable des préjudices directs ou indirects, résultant de l’utilisation des éléments du site.
L’Aéro-Club de France prend toutes les précautions pour que le contenu du site ne soit pas contraire à l´ordre public et aux bonnes mœurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, l’Aéro-Club de France ne saurait en être responsable.
La responsabilité de l’Aéro-Club de France ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit, sans que cette liste ne soit limitative :
- En cas de dommages résultant de transactions et/ou échanges d’informations et/ou de biens et services réalisés entre les utilisateurs de ce site, celui-ci ne procédant à aucune vérification du contenu des petites annonces échangées entre les utilisateurs du site.
- En cas d´interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site.
- En cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout utilisateur.
- En cas de dommages d’équipements de toute forme que ce soit, de pertes de données, lors d’une connexion au site.
- En cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. En tant qu’utilisateur du site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
- En cas d’indisponibilité des services, qui ne peuvent être garantis par l’Aéro-Club de France du fait de la nature même du réseau Internet.
- En cas de relations susceptibles d’être nouées entre les internautes et les tiers, partenaires ou non de l’Aéro-Club de France, du fait ou à l’occasion de l’utilisation des services, et/ou en ce qui concerne les services fournis par ces tiers et les conséquences qui pourraient résulter de leur utilisation.
- En cas d’atteinte aux données circulant sur le réseau Internet ou toute forme d’intrusion y compris par voie de piratage. Dès lors, vous reconnaissez avoir été averti que l’Aéro-Club de France ne peut en aucun cas assurer la confidentialité, la sécurité ou l’intégrité de quelque information que ce soit transmise sur Internet. En conséquence, il vous appartient de mettre en œuvre les moyens nécessaires afin de préserver la confidentialité des informations transmises sur le réseau Internet.
En aucun cas, l’Aéro-Club de France, ses employés ou collaborateurs bénévoles, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financière ou commerciale, résultant de l’utilisation du site ou d’une quelconque information obtenue sur le site.
En utilisant les services du site, vous reconnaissez avoir connaissance que toute violation des dispositions législatives en vigueur et/ou toute atteinte aux intérêts légitimes de tiers, ou à leurs droits de propriété intellectuelle, lors de la consultation d’un site web via les liens hypertextes disponibles sur le site, est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires et sanctions à son encontre.